Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ICE - COGNAC" DE JOHN ICE
BOLLEAU Jean-Claude

Numéro de dépôt :
94543171
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2004

Présentation de la marque "ICE - COGNAC" DE JOHN ICE

Déposée le 27 octobre 1994 par BOLLEAU Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "ICE - COGNAC" DE JOHN ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est BOLLEAU Jean-Claude, domicilié(e) 84, Quai des Chartrons, 33300 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOLLEAU Jean-Claude - France.

La marque "ICE - COGNAC" DE JOHN ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ICE - COGNAC" DE JOHN ICE est expirée depuis le 27 octobre 2004.

BOLLEAU Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LESPAULT-MARTILLAC , CHARLES LESPAULT , ICE COGNAC BY John Ice , LESPAULT , KAOKA , "ROYAL SAINT LOUIS" DE CHARLES LESPAULT


BOLLEAU Jean-Claude - 84, Quai des Chartrons, 33300 BORDEAUX - France


BOLLEAU Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

- Cognac A.O.C.